Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
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I. Objet du Portail Documentaire et Acceptation des Conditions
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II. Propriété Intellectuelle et Usage des Contenus
2. Protection des travaux d'inventaire et de collectage
Les textes, photographies, enregistrements de terrain, arrangements musicaux réalisés par l'ensemble résident The Troubadoors, et chartes graphiques publiés sur ce portail sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association TAPTAMOUET ou de ses collaborateurs agréés. Toute reproduction, modification ou diffusion publique de ces contenus est rigoureusement interdite sans accord écrit de l'association, sauf pour un usage strictement privé, associatif non marchand, ou éducatif, à condition de citer explicitement la source.
3. Liens hypertexte d'intérêt général
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III. Responsabilité et Juridiction Compétente
4. Limitation de responsabilité technique
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5. Droit applicable et clause attributive de juridiction
Les présentes CGU sont régies exclusivement par la législation française. En cas de différend persistant relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions, et à défaut de résolution amiable recherchée en toute bonne foi, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux civils territorialement compétents pour le ressort de Caen, Normandie.